Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7R
ENET Philippe

Numéro de dépôt :
1513099
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1999

Présentation de la marque 7R

Déposée le 7 février 1989 par ENET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENET Philippe, domicilié(e) 3, rue Manet, 37300 JOUE-LES-TOURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque 7R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7R est expirée depuis le 7 février 1999.

ENET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : R9 , VIZ R , SPIR


ENET Philippe - 3, rue Manet, 37300 JOUE-LES-TOURS. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Chaînes;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie; arrêt de porte de sécurité.